LES DISPOSITIONS FINANCIERES

Extrait des dispositions financières pour la saison 2017/2018 :

Imprimés 
Code de jeu, règlement illustré, mécanique DIC Boutique
Droits financiers
Absence à l'AG du CD 300,00 €
Absence réunion Mini-Basket 300,00 €
Absence de licence / Numéro de licence manquant 25,00 €
Non licencié / non surclassé Prix Licence
Forfait général 250,00 €
Forfait U11 20,00 €
Forfait U13 à U15 50,00 €
Forfait U17 à Sénior 100,00 €
Forfait dernier match de championnat 250,00 €
Forfait en coupe de Haute-Savoie (toutes catégories) 100,00 €
1ère FT ou FD sans rapport 20,00 €
2ème FT ou FD sans rapport 30,00 €
3ème FT ou FD sans rapport 40,00 €
4ème FT ou FD sans rapport 50,00 €
5ème FT ou FD sans rapport 60,00 €
Retard de paiement trésorerie 10% de la somme due
Modification date et horaire 20,00 €
Modification date et horaire moins 15J U17/U20/Séniors 70,00 €
Modification date et horaire moins 15J U11/U13/U15 25,00 €
Feuille de match mal remplie "administratif" 5,00 €
Retard d'envoi de la feuille d'engagement 55,00 €
E-Marque (export non effectué dans les temps) 25,00 €
Affiliations, réaffiliations et formation
Affiliations Gratuites
Réaffiliation FFBB (moins de 50 licenciés) 147,00 €
Réaffiliation FFBB (plus de 50 licenciés) 223,00 €
Réaffiliation CD74 et envoi des PV par courriel 250,00 €
Contribution à la formation 300,00 €

 Les informations ci-dessus sont données à titre indicatif. Seul le document officiel émis par le CD74 fait foi.

      
Comité départemental Haute-Savoie de Basket-ball
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Permanence tous les lundis de 18 à 21h (sauf jours fériés, hors période d'été et évènements spéciaux)
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